À Nice, cinq chauffeurs de taxi viennent d’être reconnus coupables d’une vaste escroquerie sociale qui a coûté plus de 300 000€ à l’Assurance maladie. En manipulant des bons de transport, ces pros du VTC ont siphonné de l’argent public pour financer un lifestyle de luxe, entre Porsche Macan et Mercedes GLC. La justice a tranché, mettant fin à une combine trop rentable.
La justice française ne s’est pas éternisée: plusieurs chauffeurs ont été condamnés pour avoir monté et alimenté une fraude massive aux dépens de la CPAM. Au total, cinq taxis sont poursuivis pour leur rôle dans l’arnaque, jugés rapidement via une procédure de “plaider-coupable”, la CRPC (reconnaissance préalable de culpabilité). Bref, aveu, condamnation, et passage express devant le tribunal pour acter leur responsabilité. Les faits reprochés couvrent des mois d’activité fictive et un montage rodé.
C’est à Nice, dans les Alpes-Maritimes, où 437 taxis circulent chaque jour, que le stratagème a prospéré des mois durant. Le mode opératoire? Simple mais carré: falsifier les bons de transport pour gonfler le nombre de trajets prescrits et facturer à la CPAM des courses qui n’ont jamais existé. Comme l’a résumé le procureur Damien Martinelli, l’enquête a mis au jour plusieurs centaines de transports non réalisés mais pourtant remboursés. En clair: des prestations fantômes payées par l’Assurance maladie. Et ce phénomène ne se limite pas à la Côte d’Azur: des pratiques comparables ont aussi été débusquées ailleurs en France, par exemple dans le département de l’Essonne (91), preuve que le filon a tenté plus d’un professionnel peu scrupuleux.
On parle bien d’une fraude sociale, sans glamour mais avec un impact très concret: le préjudice atteint 300 000€. Cinq chauffeurs ont été jugés après l’interpellation, le 7 octobre, de celui suspecté d’avoir initié la combine. Le cerveau présumé a écopé de 18 mois de prison avec sursis probatoire et devra rembourser à l’Assurance maladie toutes les sommes indûment perçues. Un signal clair: l’argent public n’est pas un open bar et les remboursements fictifs finissent par laisser des traces. Le message vise aussi à dissuader d’éventuels imitateurs tentés par ce type de montage.
La petite bande a pris de l’assurance au fil des mois, jusqu’à s’afficher avec un train de vie flambant neuf: un Mercedes GLC et un Porsche Macan ont été saisis et confisqués par la justice. Derrière la scène, une enquête fouillée a mobilisé la brigade de recherches de la gendarmerie et les services d’enquête judiciaire de la CPAM Paca, pour remonter les flux et assembler les preuves d’un système pensé pour passer sous les radars. Le tout a fini par révéler l’ampleur des détournements.
Un deuxième chauffeur impliqué a, lui, écopé d’un an de prison avec sursis simple. Les enquêteurs ont également saisi 10 000€ en liquide, une Fiat 500 Abarth et une moto Ducati estimée à 40 000€. Quant aux trois autres mis en cause, ils s’en tirent avec des jours-amendes, le parquet soulignant que les montants détournés étaient nettement plus faibles. Des condamnations graduées, proportionnées au rôle et aux gains illicites de chacun. De quoi rappeler que la tolérance zéro s’applique aussi aux fraudes du quotidien.
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